Activités Sportives HPMetz

Préambule

La Direction Générale des Hôpitaux Privés de Metz propose des activités sportives à l’ensemble de ses salariés sur l’ensemble de ses sites. Il est généralement admis que la pratique d’une activité physique et sportive au sein de l’établissement de travail participe de la qualité de vie au travail et diminue la fatigue, l’absentéisme, le stress et les accidents du travail. Dans un  second temps, ces activités seront ouvertes aux salariés du GCS iUNGO de CELODIM et de l’ASA.

ARTICLE 1 – OBJET

Le présent règlement intérieur est applicable aux locaux et équipements mis à la disposition des salariés pour l’utilisation de la salle lors des activités sportives proposées à leur profit. Ils devront se conformer aux instructions données dans le présent règlement et respecter les prescriptions et interdictions décidées par la Direction.

ARTICLE 2 – DESCRIPTION DE L’ACTIVITE

Dans le cadre de la qualité de vie au travail, des séances d’activités sportives sont proposées aux salariés de l’ensemble des sites des Hôpitaux Privés de Metz. A cette fin, des salles et du matériel sont mis à disposition. L’équipement à disposition des pratiquants est conforme à la réglementation en vigueur.

Cette activité est proposée gracieusement aux salariés par l’institution.

ARTICLE 3 – HORAIRES ET ACCES

La Direction définit les horaires et les conditions d’ouvertures des locaux accueillant les activités sportives organisées au profit des salariés. La Direction s’accorde le droit de modifier ou de supprimer certains horaires ou activités en cas de nécessité de service ou de besoin d’organisation institutionnelle internes.

L’accès à ces activités est strictement réservé à l’usage des salariés des Hôpitaux Privés de Metz en dehors du temps de travail.

Si le salarié décide, avec l’accord préalable de son cadre, de planifier une séance de sport, il conviendra de veiller au respect du temps de travail initialement prévu.

De plus, et en vertu des dispositions de l’article L. 323-6 du Code de la sécurité sociale, les séances d’activités sportives ne sont pas accessibles durant l’exercice des heures de délégations, un arrêt maladie, accident de travail ou encore une suspension de contrat.

L’accès étant permis grâce au statut de salarié, cet accès est strictement interdit à toute personne étrangère à l’Association.

ARTICLE 4  –  INSCRIPTION

• L’inscription devra se faire via un formulaire d’inscription en ligne disponible sur HPNEWS.
• Pour s’inscrire, le salarié devra s’identifier avec son matricule (numéro du salarié) présent sur sa fiche de paye.
• Une inscription ne sera acceptée que si elle est réalisée dans un délai supérieur aux 48 heures qui précède la séance de sport.
• Le salarié peut annuler son inscription sous réserve d’un délai de prévenance minimal de 48h avant la séance

En cas de trois (3) absences sans annulation préalable aux séances et dans un souci de prévenance à l’égard de l’organisation, l’utilisateur concerné ne pourra plus bénéficier d’un accès à ces activités sauf circonstances exceptionnelles.

Un salarié HPM peut, s’il le souhaite, s’inscrire sur un autre site que celui où il exerce sa profession

• Un salarié HPM ne pourra pas s’inscrire à plusieurs séances le même jour.
• Les inscriptions se verront immédiatement bloquées à partir du moment où la capacité d’accueil de la salle est atteinte.

ARTICLE 5 – TENUE – HYGIENE – RESPECT MUTUEL

Le respect des lieux, le maintien en état des installations et des équipements, ainsi que la propreté dans l’enceinte de ces locaux est l’affaire de tous.

Il est formellement interdit d’accéder à la salle avec des chaussures à semelles marquantes ou ayant servies à l’extérieur.

Le passage dans les vestiaires est obligatoire avant de rentrer dans la salle d’activités. L’habillage et le déshabillage se font exclusivement dans les vestiaires et sont hors du temps de travail.

Dans le cas où un salarié extérieur au site où il exerce sa profession souhaiterait utiliser les douches ou les vestiaires, il est possible de lui mettre à disposition un badge. Ce badge lui sera remis par les coachs sportifs, et relèvera de sa responsabilité personnelle.

Le port d’une tenue de sport correcte est exigé. Cette tenue doit comporter notamment :

– une paire de basket propre réservée exclusivement à la pratique proposée

– une serviette de bain pour protéger les installations et équipements pendant, ou après l’effort.

De plus, il est interdit, notamment pour des raisons de sécurité :

– d’être torse nu ;

– de se déplacer pieds nus, en chaussures de ville ou tongs.

Un minimum de savoir-vivre est de rigueur dans les relations entre usagers de l’activité. Tout pratiquant s’engage à adopter en toutes circonstances une attitude et un langage corrects à l’égard des autres, et à établir des relations basées sur le respect d’autrui.

Les comportements ne doivent pas être source de nuisance pour les autres. Par exemple, élever la voix ou tenir des propos gênants doivent être des attitudes à proscrire.

Les pratiquants doivent organiser au mieux leur entraînement de manière à ne pas pénaliser les autres participants, notamment en optimisant l’espace lors des séances.

ARTICLE 5 – MATERIEL

Le respect du matériel mis à disposition est une nécessité. Le déplacement de tout équipement sans accord du coach sportif est formellement interdit. Pour la sécurité de tous, toute anomalie d’un appareil doit être signalée auprès du Coach qui en informera la Direction Qualité.

Chaque utilisateur s’engage à fournir sa propre bouteille d’eau lors des séances d’activités sportives, afin de ne pas troubler l’organisation des services.

Aussi, les fontaines à eau mises à disposition du personnel pendant leur temps de travail et de restauration n’ont pas vocation à être utilisées à d’autres fins.

Chaque participant s’engage à installer et ranger son matériel.

ARTICLE 6 – DISCIPLINE – SECURITE – ASSURANCES

Il est formellement interdit de fumer dans les espaces prévus pour les activités sportives mis à disposition des salariés.

Chaque utilisateur est prié de ramasser sa bouteille d’eau avant de quitter la salle et/ou de la mettre dans les poubelles prévues à cet effet.

Afin de limiter les vols, détériorations et autres dommages aux biens, locaux et personnes, il est recommandé de ne laisser aucun objet personnel ou de valeur dans les locaux. La Direction et les Hôpitaux Privés de Metz ne sauraient être tenus pour responsables en cas de dommages aux biens.

ARTICLE 7 – RESPONSABILITE CIVILE

Les Hôpitaux Privés de Metz sont assurés pour les dommages engageant sa responsabilité civile. Sa responsabilité ne pourra donc pas être recherchée en cas d’accident résultants de la non observation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des équipements mis à disposition.

Les Hôpitaux Privés de Metz ne pourront en aucun cas être tenus pour responsable en cas de vol ou de dégradation des biens personnels dans ses locaux ou les parkings.

La souscription d’une assurance de responsabilité civile personnelle et individuelle est obligatoire pour chaque pratiquant.

Les Hôpitaux Privés de Metz sont dégagés de toute responsabilité pour les accidents corporels pouvant intervenir pendant l’utilisation des locaux pendant ces activités.

ARTICLE 8 – DISPOSITIONS GENERALES

La fréquentation de ces activités implique le respect du règlement intérieur défini dans un souci de bien-être pour l’ensemble des salariés des Hôpitaux Privés de Metz.

En cas de non observation de celui-ci ou d’attitude ou de comportement présentant un risque ou une gêne récurrente pour les autres usagers, la Direction pourra prendre toutes les mesures à l’encontre des contrevenants et se réserve le droit de leur en interdire l’accès, sans préjudice de la responsabilité qui pourrait leur en incomber, soit temporairement, soit définitivement.

Utilisation des données

Vos données personnelles sont collectées par les formulaires d’inscriptions sur le site de Doodle.

En vous inscrivant, vous acceptez les différents traitements réalisés par Doodle ainsi que la politique de confidentialité de la société Doodle précisée en suivant le lien  suivant :

            https://doodle.com/fr/politique-de-confidentialite

Un fichier interne  à HPMETZ est également constitué avec les données personnelles extraites de Doodle

Ce fichier est  tenu à jour en interne à HPMETZ afin de réaliser les traitements suivants :

• des traitements à but statistique sur les activités proposées
• des traitements de collecte d’information pour vous contacter en en cas de modification ou annulation de la séance de sport.

Délais de conservation des données HPM

Les données du fichier interne HPMETZ sont conservées un an à compter de la date d’inscription

Droit à la suppression et modification des informations

Vous pouvez demander à tout moment la suppression ou la modification  des données renseignées dans le fichier interne géré par HPMETZ.

Contact

Pour tout renseignement complémentaire vous pouvez vous adresser au responsable de la protection des données (Data Protection Officer) à l’adresse mail :dpo@hp-metz.fr